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Navigation maritime

En mer, le non-respect de la législation peut être mortel.

Le permis bateau est obligatoire pour la conduite de tout engin à moteur de plus de six chevaux, soit l'équivalent de 4,5 kilowatts.

Cette réglementation s'applique dans les cas suivants :

  • en mer : navigation maritime,
  • dans les eaux intérieures (fleuves, rivières et lacs)  : navigation fluviale.

Permis bateau et navigation maritime

Entre les plaisanciers, les bateaux de pêche, les engins de loisirs et les navires de commerce, la mer est à tout le monde. Pour organiser la libre circulation de ces embarcations et la sécurité des personnes à bord, le code de navigation rappelle les règles essentielles.

Pour naviguer à bord d'une embarcation dont le moteur dépasse les six cheveux, sans restriction de vitesse, il faut disposer d'un permis :

  • de plaisance option « côtière » : jusqu'à six miles marins (1 mile = 1,852 km) d'un abri,
  • de plaisance extension « hauturière »  : sans limitation de distance.

Remarque : ce permis permet de naviguer de jour, comme de nuit.

En cas de contrôle, si le permis n'est pas immédiatement présenté son propriétaire risque une amende.

Le code de navigation maritime

La navigation maritime est régulée par un certain nombre de règles à connaître lors du passage du permis bateau.

Les basiques de la navigation

Le chef de bord est responsable de ses actes et de son équipage. À ce titre, il est soumis au code disciplinaire et pénal de la Marine Marchande, même s'il s'agit d'un navire de plaisance.

Ses responsabilités :

  • Préparer son départ : prévenir quelqu'un à terre, vérifier que les conditions de sécurité et météorologiques sont remplies.
  • Lors de la navigation : suivre l'évolution du temps et respecter les règles d'abordage.
  • En cas d'abordage : s'employer, par tous les moyens possibles, à secourir le bateau abordé et son équipage,

Attention : le délit de fuite est réprimé.

En cas d'incident, un rapport doit être remis aux Affaires Maritimes. Si le navire est perdu, les Affaires Maritimes ainsi que la douane doivent en être informés.

Règles de navigation maritime

Ces règles de navigation maritime concernent :

  • Les signaux sonores : manœuvre, avertissement, visibilité réduite.
  • Les signaux visuels : de détresse, portuaires, météo.
  • Les balises des côtes et des plages : les marques latérales, les marques d'eaux saines, les marques spéciales, les marques de danger isolé, les marques cardinales, danger nouveau, balisages des plages, symboles de cartes marines.
  • Les feux et marques apposés sur les embarcations :
    • feux de navire à moteur : un feu blanc en tête de mat avant, un feu blanc de poupe, un feu à bâbord rouge et à tribord vert,
    • feux de voilier : un feu blanc en poupe, un feu rouge et un feu vert à bâbord et à tribord,
    • feux de navire de moins de sept mètres ;
  • La protection de l'environnement maritime.
  • La météo.
  • La lecture des cartes.
  • La sécurité : moteur, incendie, envahissement de l'eau.
  • Les règles de barre et de navigation concernant :
    • la vitesse :
      • entrée du port : trois à cinq nœuds,
      • dans la bande des trois cents mètres : cinq nœuds,
      • dans certaines zones fréquentées : variable selon la législation locale ;
    • le sauvetage en mer ;
    • le matériel d'armement et de sécurité à bord ;
    • la traction d'engins de loisirs : deux personnes à bord, utilisation des chenaux prévus, ne pas s'approcher des baigneurs et des autres bateaux, etc. ;
    • documents à disposer à bord et à présenter en cas de contrôle :
      • le permis adéquat,
      • le titre de circulation du bateau ;
    • réserve de carburant ;
    • équipement obligatoire à bord et à présenter en cas de contrôle :
      • le pavillon français,
      • un bouée de sauvetage avec feu,
      • un gilet par personne,
      • un système de sauvetage,
      • trois feux manuels,
      • un miroir,
      • une lampe-torche,
      • un seau,
      • un extincteur,
      • une ancre et une ligne de mouillage,
      • un système permettant de boucher un éventuel trou dans la coque, une trousse à outils et une boîte de premier secours,
      • une sonde manuelle,
      • un compas,
      • différents documents à savoir « le règlement international pour prévenir les abordages en mer », les horaires des marées, une carte ;
    • les véhicules nautiques à moteur (jet-ski) ;
    • la pratique de la plongée sous-marine.

L'enseignement du code navigation prévoit également la VHF (radiophonie), car celle-ci est utilisée dans les eaux nationales et internationales.

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